EDITEUR DU SITE
​
Le présent site est la propriété de l'association Protection Environnement Patrimoine (PEP 46) :
Place de la Mairie
Le Bourg
46700 Mauroux
Tél : 06.88.77.66.08 / 06.87.56.87.35
Email : assopep46@gmail.com
​
Rédaction : Mme Lucile Challemel du Rozier
Assistance technique : Lucile Challemel du Rozier
Charte graphique et conception du site : Lucile Challemel du Rozier
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter.
​
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
​
Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean-Pierre JOUANNIC en sa qualité de Président de l'association.
​
HÉBERGEMENT
​
L’hébergement du présent site est assuré par Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
​
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
​
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l'association Protection Environnement Patrimoine. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l'association Protection Environnement Patrimoine dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'association Protection Environnement Patrimoine est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
​
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (liste de diffusion)
​
Traitement des données personnelles (liste de diffusion)
Votre adresse électronique (qui a fait l'objet d'une inscription volontaire) ne nous servira qu'à acheminer notre lettre d'information. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers.
En application de l'article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de notre lettre d'information en cliquant sur la mention "ne plus recevoir" qui figure en bas de page de chaque lettre d'information que vous recevez.
​
CLAUSE DE NON RESPONSABILITÉ
​
Les informations qui figurent sur ce site font l'objet d'une clause de non responsabilité.
L'éditeur s'efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.
La commune de Mauroux ne peut toutefois garantir l'exactitude de toutes les informations présentes et par conséquent, décline toute responsabilité quant à son contenu.